Pour des raisons légales de confidentialité, le ADN ne peuvent pas publier les actes postérieurs à 1912. Mais alors pourquoi dans la plupart des communes s'arrête-t-on à 1892 pour les TD et 1900 pour les actes ?
Il y a-t-il un planning d'introductions des actes correspondant aux tables décennales ...
1 résultat trouvé
1 résultat trouvé
• Page 1 sur 1
- par alphakilo
- mar. 28 juil. 2015 16:49
- Forum : ANNÉES MANQUANTES
- Sujet : Années postérieures à 1892 et 1900
- Réponses : 1
- Vues : 3685
1 résultat trouvé
• Page 1 sur 1
Aller à
- .
- ↳ LES RÈGLES A SUIVRE
- ARCHIVES EN LIGNE
- ↳ CONSEIL / AIDE / Questions face à une recherche au sein de la rubrique "Consulter"
- ↳ ERREURS D'INDEXATION
- ↳ ANNÉES MANQUANTES
- ↳ SCANS ISOLÉS MANQUANTS
- ↳ AJOUTS D'ANNÉES MANQUANTES
- ↳ ANNÉES MANQUANTES AJOUTÉES
- ↳ ACTES INSOLITES ET TROUVAILLES !
- AIDE INFORMATIQUE à l'accès de la rubrique "Consulter"
- ↳ Aide à l'accès "Consulter" du site Internet des AdN
- ÉVOLUTION DES NOMS DE COMMUNES
- INFORMATIONS ET RESSOURCES ASSOCIATIVES
- ↳ Associations, services d'archives, invitez-nous à vos manifestations !
- ↳ Un forum, un site internet en lien avec les "archives" ?
- Archivage des messages suite à la refonte du site Internet
- ↳ ARCHIVES EN LIGNE
- ↳ CONSEIL / AIDE / Questions face à une recherche
- ↳ ERREURS D'INDEXATION
- ↳ ANNÉES MANQUANTES
- ↳ SCANS ISOLÉS MANQUANTS
- ↳ Aide à l'utilisation du Forum
- ↳ Vos propositions, idées de nouvelles rubriques au forum
- ↳ Aide à l'identification des O.P.N.i - Objets Photographiques Non identifiés
- ↳ Diathèque du Centre d’études techniques de l’équipement Nord-Picardie / CETE
- ↳ Raoul de Godewarsvelde : « Mi j’suis pas chanteur, j’suis photographe » - Le fonds photographique de Francis Delbarre
- ↳ AIDE INFORMATIQUE
- ↳ Problème informatique à l'accès aux "ARCHIVES EN LIGNE" du site Internet des AdN
- ↳ LE SITE INTERNET
- ↳ Vos idées d'améliorations du site internet
- ↳ FORUM et SITE INTERNET suite à la "refonte du site"
- ↳ Réorganisation du Forum
- ↳ Nouveau site internet