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Bonjour,
Je reviens sur ma demande.
Les préfectures enregistrent les immatriculations des véhicules dans des registres. Après un certain délai, ceux ci sont transférés aux archives départementales . Ils sont consultables après un délai de 60 ans. On pourrait donc pouvoir avoir accès aux registres d ...

Bonjour,
Les préfectures enregistrent les immatriculations des véhicules dans des registres. Ceux ci sont déposés aux archives avec un délai de consultation de 60 ans.
Les ADN possèdent elles ces ces registres ? Peut on les consulter ? J'aimerais retrouver quels véhicules ont pu posséder des membres ...