Bruay sur l'eacaut

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Bruay sur l'eacaut

Message non lupar TOMDONIFON62 » Sam 13 Fév 2016 12:03

Bonjour à tous
l'année 1919 pour les N M D, sont manquant
comment et ou peut- on les consulter si elles existent encore bien évidemment
merci de votre réponse

CT


T'OCCUPES PAS DES SIGNAUX METS DU CARBON !...........................
TOMDONIFON62
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Re: Bruay sur l'eacaut

Message non lupar webmestre » Jeu 17 Mar 2016 15:04

Bonjour,

L'année est en consultation en salle de lecture.
Nous ne pouvons pas la publier sur internet du fait d'une rédaction de l'année au fil de l'eau Naissance / Mariage / Décès.

Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

* Naissances de plus de 100 ans
* Mariages de plus de 75 ans
* Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Cordialement.

Luc Mouveaux (Webmestre)
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