Bruay sur l'eacaut

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TOMDONIFON62
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Enregistré le : sam. 13 févr. 2016 07:43

Bruay sur l'eacaut

Message non lu par TOMDONIFON62 »

Bonjour à tous
l'année 1919 pour les N M D, sont manquant
comment et ou peut- on les consulter si elles existent encore bien évidemment
merci de votre réponse

CT


T'OCCUPES PAS DES SIGNAUX METS DU CARBON !...........................
webmestre
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Re: Bruay sur l'eacaut

Message non lu par webmestre »

Bonjour,

L'année est en consultation en salle de lecture.
Nous ne pouvons pas la publier sur internet du fait d'une rédaction de l'année au fil de l'eau Naissance / Mariage / Décès.
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

* Naissances de plus de 100 ans
* Mariages de plus de 75 ans
* Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Cordialement.

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Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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