Actes de naissances LECELLES après 1882

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Actes de naissances LECELLES après 1882

Message non lupar algor769 » Mer 9 Mar 2016 19:21

Bonjour,
Les actes de naissances pour la commune de Lecelles après 1882 sont inexistantes.
Les registres papiers sont-ils manquants ou serait-ce pour une autre raison?
Merci pour votre réponse.

Algor
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Re: Actes de naissances LECELLES après 1882

Message non lupar webmestre » Mar 19 Avr 2016 16:56

Bonjour,

En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.


Le registre des naissances à partir de 1883 est en un seul registre jusque 1930. Aussi il est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.
Cordialement.


Luc Mouveaux (Webmestre)
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Re: Actes de naissances LECELLES après 1882

Message non lupar algor769 » Mer 20 Avr 2016 18:27

Bonsoir à toute l'équipe du forum,

Un tout grand merci pour votre réponse

Cordialement,

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