actes de naissances manquantes après 1882 à Lecelles

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actes de naissances manquantes après 1882 à Lecelles

Message non lupar algor769 » Mar 22 Mar 2016 09:40

Bonjour à tous et toutes,
Je suis à la recherche de deux actes de naissance sur la commune de Lecelles et qui sont manquantes après 1882.
Il s'agit de
Wilfart Emile Joseph né à Lecelles le 21/01/1895
et de
Wilfart Maurice né à Lecelles le 08/09/1898.

Un tout grand merci pour votre aide,

Algor
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Re: actes de naissances manquantes après 1882 à Lecelles

Message non lupar webmestre » Lun 30 Mai 2016 16:29

Bonjour,

En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)

Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.


Le registre des naissances à partir de 1882 pour Lecelles est en ce cas. Aussi il est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site, mais je vous fais parvenir les 2 actes par message privé.
Cordialement.


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