année manquante registre des naissances SAINT-SAULVE

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Elvi-Mélow
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Enregistré le : sam. 31 mars 2018 20:50

année manquante registre des naissances SAINT-SAULVE

Message non lu par Elvi-Mélow »

Bonjour,
Savez-vous pourquoi il manque le registre des naissances de 1913 sur la commune de SAINT-SAULVE, alors que ceux des mariages et décès sont en ligne ?

Merci beaucoup !
webmestre
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Re: année manquante registre des naissances SAINT-SAULVE

Message non lu par webmestre »

Bonjour,

Comme indiqué au sein du pdf (à droite, sur les pages : ETAT CIVIL et Actes)
REGISTRES 3 E
Communes | dates | types d'actes | cotes des registres
En téléchargement
Pdf d'aide à la recherche pour l'ensemble des registres 3 E en ligne (mise à jour 2018)
Vous avez l'information :
SAINT-SAULVE / 3 E 5515 - N - [1909-1925] : Consultation en salle de lecture
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

Naissances de plus de 100 ans
Mariages de plus de 75 ans
Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
C'est le cas pour ce registre [1909-1925].
Cordialement.

Image
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Elvi-Mélow
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Enregistré le : sam. 31 mars 2018 20:50

Re: année manquante registre des naissances SAINT-SAULVE

Message non lu par Elvi-Mélow »

Bonsoir,

Merci pour cette réponse. Je saurais où chercher à l’avenir.

Cordialement,

Elvi.
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