Bonjour,
Je ne trouve pas les registres de décès pour la commune de Cappelle la grande sur la période 1916 à 1926
On passe directement de 1915 à 1927
je n'ai trouvé aucune indication sur le listing des manques, ni signalement sur le forum.
Cdt
Cappelle la grande - décès 1916 à 1926
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Re: Cappelle la grande - décès 1916 à 1926
Bonjour,
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Pour retrouver cette info que je vous donne ici, vous trouverez cela au sein du pdf (encart se situant à droite) : http://archivesdepartementales.lenord.f ... E_2018.pdf
[img_thumb=]http://archivesdepartementales.lenord.f ... fr_pdf.jpg[/img_thumb]
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les registres des décès à partir de 1916 sont reliés en NMD (naissance, mariage, décès) jusque 1926. Aussi ils sont diffusables en salle de lecture mais ne peuvent pas être publiés en ligne sur le site.Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
A partir de 1927, les registres de décès sont en une année de décès par registre, ce qui nous permet de les diffuser sur internet.3 E 12463 / NMD 1916-1920
3 E 12464 / NMD 1921-1925
3 E 12465 / NMD 1926-1926
Pour retrouver cette info que je vous donne ici, vous trouverez cela au sein du pdf (encart se situant à droite) : http://archivesdepartementales.lenord.f ... E_2018.pdf
[img_thumb=]http://archivesdepartementales.lenord.f ... fr_pdf.jpg[/img_thumb]
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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