Lieu-Saint-Amand années manquantes

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Lieu-Saint-Amand années manquantes

Message non lupar mraout » Sam 22 Déc 2018 23:39

(Afin de faciliter la recherche, veuillez bien noter le maximum d'informations : La commune concernée, la cote du microfilm ou du registre concerné, les années ...)
Bonjour,

Toutes mes questions concernent la commune de Lieu-Saint-Amand
Je n'ai pas pu accéder à des actes de naissance pour les années 1882, 1884, 1885, 1893. J'ai choisi la recherche par actes, bien sélectionné la commune, l'année et le type d'actes et le site m'a répondu "pas de résultat".
De plus, dans la recherche par tables décennales, le registre des naissances pour 1913-1922 est indiqué comme étant absent de la collection.
Et enfin, j'ai recherché un acte de décès de 1931 et là-aussi "pas de résultat".
Je vous remercie de voir ce que vous pouvez faire.

Slts,
mr
mraout
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Re: Lieu-Saint-Amand années manquantes

Message non lupar webmestre » Lun 31 Déc 2018 16:41

Bonjour,

Effectivement, comme vous en avez l'information au sein de la page, conformément au directive de la CNIL :
https://archivesdepartementales.lenord. ... etat_civil

Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
* Naissances de plus de 100 ans
* Mariages de plus de 75 ans
* Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.


Et vous retrouvez l'information de la diffusion au sein du PDF : http://archivesdepartementales.lenord.f ... E_2018.pdf

LIEU-SAINT-AMAND / 3 E 4954 : NMD [1882-1920] => Consultation en salle de lecture
LIEU-SAINT-AMAND / 3 E 4955 : NMD [1921-1930] => Consultation en salle de lecture


Le dernier registre que nous avons reçu concerne la période [1931-1940] et se trouve également en consultation en salle de lecture (3 E 18444 > NMD)

Enfin, pour les TD, effectivement nous ne sommes pas en possession de registres pour cette décennie.
Cordialement.

Luc Mouveaux (Webmestre)
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