(Afin de faciliter la recherche, veuillez bien noter le maximum d'informations : La commune concernée, la cote du microfilm ou du registre concerné, les années ...)
Bonsoir,
Je constate que dans certaines communes les TD n'apparaissent plus au delà de 1892, pourquoi ?
Pour Boeschèpe je ne trouve pas de registres ° au-delà de 1910, pourquoi ?
Alors que je peux consulter les x jusqu'en 1927 et les + jusqu'en 1925
Nadine
Boeschepe registres au delà de 1910
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Re: Boeschepe registres au delà de 1910
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les naissances que vous ciblez sont diffusables en salle de lecture mais ne peuvent pas être publié en ligne sur le site. (3E3840 > N, 1911-1920)
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Les naissances que vous ciblez sont diffusables en salle de lecture mais ne peuvent pas être publié en ligne sur le site. (3E3840 > N, 1911-1920)
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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