(Afin de faciliter la recherche, veuillez bien noter le maximum d'informations : La commune concernée, la cote du microfilm ou du registre concerné, les années ...)
Bonjour,
Il n'y a aucun registre ° x + après 1910 pour Staple
Est-il possible de mettre en ligne au moins les + et x jusqu'en 30 (les 75ans sont respectés)
les ° jusqu'en 1920
Merci
Nadine
registres Staple après 1910
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Re: registres Staple après 1910
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les registres que vous ciblez sont diffusables en salle de lecture mais ne peuvent pas être publié en ligne sur le site.
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Les registres que vous ciblez sont diffusables en salle de lecture mais ne peuvent pas être publié en ligne sur le site.
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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