Recherche jugement tribunal correctionnel

Règles du forum
.
Vos messages sont soumis à la validation des Archives départementales du Nord. Pour être certain que votre message corresponde bien aux règles de communication sur internet, consulter les conditions générales d'utilisation du forum des AdN
.
- N'hésitez pas à utiliser le formulaire de recherche (en haut à droite), votre questionnement a peut-être déjà été abordé !
- N'oubliez pas :
  • Un questionnement = un message
  • Rédiger votre titre et votre message afin de donner envie de le lire et de vous aider !!

.
Ce forum offre un espace de discussion dédié à l’entraide informatique à l'accès des "Archives en ligne" du site internet des AdN. Que vous soyez généalogiste amateur, débutant ou expert, chercheur, responsable d'association,... nous souhaitons que vous trouviez une réponse à votre difficulté dans une bonne ambiance, de la sympathie et de la compétence.
geoff38
Membres
Membres
Messages : 1
Enregistré le : lun. 26 oct. 2015 19:25

Recherche jugement tribunal correctionnel

Message non lu par geoff38 »

Bonjour,

Mon aïeul Jules François Derone a été condamné par jugement contradictoire du 21 juillet 1928 du tribunal correctionnel de Lille à 6 mois de prison et 5 ans d’interdiction de séjour pour coups et blessures.

Il est également condamné par jugement contradictoire du tribunal correctionnel de Lille le 9 mars 1910 à Lille à 20 jours de prison pour vol.

Peut-on trouver davantage d'informations sur ces deux jugements aux archives départementales ?
Si quelqu'un pouvait m'obtenir ces éventuelles informations j'en serais vraiment reconnaissant.

Merci
webmestre
Moderateurs
Moderateurs
Messages : 5281
Enregistré le : mar. 11 févr. 2014 15:00
Localisation : Lille
Contact :

Re: Recherche jugement tribunal correctionnel

Message non lu par webmestre »

Bonjour,

Comme le forum concerne les "archives en ligne" et ses fichiers numériques publiés, nous ne pouvons vous répondre ici, sur ce post, concernant les éléments sollicités (et nous ne pouvons afficher les images de ces jugements ici même).

Par contre, nous avons effectué la recherche et nous avons bien ces 2 jugements.
Nous vous conseillons d'envoyer votre demande sur l'adresse mail des AdN (en spécifiant que vous aviez posté sur le forum et que l'on vous oriente sur l'adresse mail) :
archivedep@lenord.fr

Si vous aviez envoyé un mail et que la réponse fut de venir ici poster, nous nous excusons pour cette erreur.
Cordialement.

Image
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Verrouillé
  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message

Retourner vers « CONSEIL / AIDE / Questions face à une recherche »