Actes divers avant 1800

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Boutteau
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Actes divers avant 1800

Message non lu par Boutteau »

Bonjour, quand sera t'il possible de consulter les actes avant 1800 pour la ville de Raismes.
Pourquoi ne pouvoir visualiser que les actes avant 1932?
Modifié en dernier par webmestre le ven. 29 janv. 2016 12:29, modifié 1 fois.
Raison : Je déplace votre message dans la rubrique " Conseil / Aide / Questions face à une recherche"
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Re: Actes divers avant 1800

Message non lu par webmestre »

Bonjour,

Je reviendrais sur ce post vous dire si nous avons des registres en notre possession qui ne seraient pas encore numérisés..

Concernant votre seconde question, je vous invite à lire les différentes informations présentes au sein des rubriques et pages du site internet. Ainsi vous trouverez pour les "actes d'état civil" :
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

Naissances de plus de 100 ans
Mariages de plus de 75 ans
Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
La présence dans un registre d'actes de naissances non encore publiables sur internet rend l'ensemble des actes de ce registre non publiables (en particulier les mariages et décès).
Exemple :
- Un registre de M et D [1920-1930] est publiable sur internet.
- Un registre de NMD [1920-1930] est publiable sur internet à partir du 1er janvier 2031, y compris les mariages et décès.
Toutefois, ces fonds sont consultables en salle de lecture.

Notez bien également que compte tenu des volumes important pour le Nord, c'est par arrondissement que se réalise les phases de numérisations et que actuellement ont été concerné par la numérisation et la mise en ligne les arrondissements suivants :
Hazebrouck
Valenciennes
Douai
Cambrai
Avesnes
Dunkerque
Cordialement.

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Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Boutteau
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Re: Actes divers avant 1800

Message non lu par Boutteau »

Merci beaucoup pour toutes ces informations.
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Re: Actes divers avant 1800

Message non lu par webmestre »

Bonjour,

Après simple vérification directement sur notre site, j'observe un certain nombre de réponses antérieures à l'année 1800.
A titre d'exemples :
RAISMES / BMS (confirmations 1700-1768) [1660-1768]
RAISMES > 5 Mi 053 R 040

RAISMES / BMS [1711-1766]
RAISMES > 5 Mi 053 R 041

RAISMES / BMS [1764-1789]
RAISMES > 5 Mi 053 R 041

RAISMES / BMS [1773-1792]
RAISMES > 5 Mi 053 R 041
Pouvez-vous nous préciser les années qui vous posent problèmes ?
Cordialement.

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Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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