Expulsion vers la Belgique

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Expulsion vers la Belgique

Message non lupar Mazettov » Jeu 2 Juin 2016 09:51

Bonjour,

Je m'intéresse au cas d'un ressortissant belge vivant à Valenciennes. Il est expulsé vers la Belgique en 1910, et d'après le divorce prononcé à cette occasion, je sais qu'il a trempé dans deux affaires de vol apparemment assez graves. Je médite donc une petite visite aux Archives du Nord avec deux idées :
a) m'intéresser au Fonds du tribunal de grande instance de Valenciennes (3 U 287-313), en présumant (espérant...) que les deux affaires ne sont guère antérieures à son expulsion.
b) demander si par hasard les dossiers "expulsions" ne seraient pas rangés dans un coin précis des Archives, ce qui faciliterait évidemment mes affaires. :D

Voilà. Est-ce que, "méthodologiquement", mes axes de recherches sont les bons, ou y a-t-il d'autres choses évidentes (mais pas pour moi...) à entreprendre?

Merci.
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Re: Expulsion vers la Belgique

Message non lupar webmestre » Lun 6 Juin 2016 15:08

Bonjour,

Effectivement, il faut rechercher les archives du tribunal de Valenciennes avant 1910 qui suite aux affaires de vols a pu décider de l'expulsion du ressortissant belge vers son pays d'origine.
Il faut voir également, lors de votre passage en salle de lecture, la série M 208 / 140, qui traite des expulsions de 1906 à 1912.
Cordialement.

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Re: Expulsion vers la Belgique

Message non lupar Mazettov » Mer 8 Juin 2016 14:35

Un tout grand merci!
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Re: Expulsion vers la Belgique

Message non lupar Mazettov » Sam 13 Aoû 2016 11:22

...Suite (et pas fin!) : J'ai donc dépouillé deux années du Fonds du tribunal de grande instance de Valenciennes.
Sans succès (mais peut-être le procès est-il antérieur, je compte bien revenir...), sauf que j'ai quand même un léger doute.
Toutes les affaires traitées par ce tribunal de Valenciennes sont absolument mineures : c'est la servante qui vole un pot de fleurs, deux types qui se distribuent des coups de pied à la sortie d'un café, pas mal d'affaires de braconnage, aussi, mais c'est absolument tout.

D'où cette question qui me semble légitime : Dans l'hypothèse d'une affaire plus grave, c'est quand même le tribunal correctionnel de Valenciennes qui a à la connaître, ou d'une manière ou l'autre, cette affaire remonte-t-elle vers un autre tribunal (Lille?) ?
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Re: Expulsion vers la Belgique

Message non lupar Mazettov » Mer 17 Aoû 2016 23:28

Je ne comprends pas trop bien, le message que j'avais posté il y a 3-4 jours a disparu, mais ce n'est pas grave, je reposte.
J'ai dépouillé les années 1909 et 1910 des archives du tribunal correctionnel de Valenciennes, sans rien trouver (peut-être dois-je encore remonter d'une année ou deux, on fera cela la semaine prochaine), mais une chose m'a frappé, c'est le côté totalement bénin des affaires traitées : c'est la servante qui a volé un pot de fleurs, deux types qui se sont distribués des coups de pieds à la sortie d'un café, beaucoup d'histoires de braconnage aussi, mais jamais rien d'autre.
Ma question : Ne se passait-il jamais rien de plus grave, à Valenciennes? En imaginant que mon type a trempé dans quelque chose de plus important (je sais qu'il est récidiviste, et qu'il s'agit de vols, mais je n'ai pas la moindre idée de la nature de ces vols), l'affaire est-t-elle bien traitée à Valenciennes, ou remonte-t-elle plus haut? (à Lille?)
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Re: Expulsion vers la Belgique

Message non lupar bernarddhaeyere » Sam 17 Sep 2016 01:39

Bonjour,

Je vous suggère de consulter les chroniques judiciaires et faits divers des journaux de l'époque en espérant quelle soient numérisées avec un bon moteur de recherches.

Bien à vous.

Bernard D'HAEYERE
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Re: Expulsion vers la Belgique

Message non lupar webmestre » Lun 26 Sep 2016 15:28

Bonjour,

Lors d'un prochain passage en salle de lecture, nous vous conseillons donc de plutôt vous orienter sur la cour d'assise de Douai.
Cordialement.

Luc Mouveaux (Webmestre)
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