Recherche acte notarié

Règles du forum
.
Vos messages sont soumis à la validation des Archives départementales du Nord. Pour être certain que votre message corresponde bien aux règles de communication sur internet, consulter les conditions générales d'utilisation du forum des AdN
.
- N'hésitez pas à utiliser le formulaire de recherche (en haut à droite), votre questionnement a peut-être déjà été abordé !
- N'oubliez pas :
  • Un questionnement = un message
  • Rédiger votre titre et votre message afin de donner envie de le lire et de vous aider !!
.
Ce forum offre un espace de discussion dédié à l’entraide informatique à l'accès des "Archives en ligne" du site internet des AdN. Que vous soyez généalogiste amateur, débutant ou expert, chercheur, responsable d'association,... nous souhaitons que vous trouviez une réponse à votre difficulté dans une bonne ambiance, de la sympathie et de la compétence.

Recherche acte notarié

Message non lupar sylvie64 » Lun 6 Juin 2016 04:22

Bonjour,

Est il possible de consulter les actes notariés en ligne ?
Si oui, comment faire cette recherche ?

Je suis à la recherche du contrat de mariage de Jules Potier et Louise Dieuset, il a été passé le 15 octobre 1903 chez maître Albert Allemès à Dunkerque.

Merci pour votre aide
Sylvie
sylvie64
Membres
Membres
 
Messages: 3
Inscription: Lun 6 Juin 2016 04:10

Re: Recherche acte notarié

Message non lupar webmestre » Mar 7 Juin 2016 09:48

Bonjour,

Les actes notariés ne sont pas disponibles sur le site internet. L'axe prioritaire se situe (pour le volume que cela représente déjà) sur les actes d'état civil.

Après recherche, j'ai le regret de vous préciser que les minutes du notaire concerné par votre demande n'ont pas été, à ce jour, versées en nos services.
Afin d'entrer en contact avec l'étude, nous vous faisons parvenir un message privé sur ce même forum.
Cordialement.

Luc Mouveaux (Webmestre)
Aide informatique à l'accès des Archives en ligne.
webmestre
Moderateurs
Moderateurs
 
Messages: 3087
Inscription: Mar 11 Fév 2014 16:00
Localisation: Lille


Retourner vers CONSEIL / AIDE / Questions face à une recherche

 


  • Articles en relation
    Réponses
    Vus
    Dernier message

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Google [Bot] et 3 invités

cron