Bonjour,
Je recherche le dossier de jugement de mon arrière grand-père, jugé (et condamné) par la section spéciale de la cour d'appel de Douai en août 1942.
J'ai trouvé une note faisant référence à lui dans la côté W 0001, puis également sur les listes de personnes condamnées mais je n'ai aucune traces du dossier de jugement.
Où rechercher, dans quelles côtes ?
Merci d'avance !
Recherche dossier de jugement section spéciale de Douai
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Re: Recherche dossier de jugement section spéciale de Douai
Bonjour,
Les dossiers sont consultables en salle de lecture (ils en sont pas numérisés).
Vous trouverez sous la cote 3W6 la liste des inculpés, section spéciale de Douai en 1942.
Et sous la cote 3W157 à 164, les dossiers de jugement des condamnés du 13 aout 1942 (en aout, il n'y a que cette audience).
Les dossiers sont consultables en salle de lecture (ils en sont pas numérisés).
Vous trouverez sous la cote 3W6 la liste des inculpés, section spéciale de Douai en 1942.
Et sous la cote 3W157 à 164, les dossiers de jugement des condamnés du 13 aout 1942 (en aout, il n'y a que cette audience).
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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