Bonjour,
Je reviens sur ma demande.
Les préfectures enregistrent les immatriculations des véhicules dans des registres. Après un certain délai, ceux ci sont transférés aux archives départementales . Ils sont consultables après un délai de 60 ans. On pourrait donc pouvoir avoir accès aux registres d'avant 1956.
Les ADN possèdent elles ces registres et peut on les consulter?
J'aimerais retrouver la trace de véhicules ayant appartenu à des membres de ma familles.
registres immatriculation véhicules
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Re: registres immatriculation véhicules
Bonjour,
Voici les cotes pour les documents consultables en salle de lecture :
Au sein de la série "S supplément", pour les années antérieures à 1939.
Au sein du "506 W" pour les années [1940-1950]
Au sein du plan de classement que vous trouvez dans la rubrique "Faire des recherches" du site internet,
(http://www.archivesdepartementales.leno ... liques.xml)
vous trouverez la cote correspondant à votre recherche pour [1950-1971] :
Voici les cotes pour les documents consultables en salle de lecture :
Au sein de la série "S supplément", pour les années antérieures à 1939.
Au sein du "506 W" pour les années [1940-1950]
Au sein du plan de classement que vous trouvez dans la rubrique "Faire des recherches" du site internet,
(http://www.archivesdepartementales.leno ... liques.xml)
vous trouverez la cote correspondant à votre recherche pour [1950-1971] :
Archives contemporaines (depuis le 10 juillet 1940) > Série W > INTÉRIEUR > Préfecture de département > Réglementation administrative
Circulation. - Immatriculation des véhicules (1950-1971)
Cote 2228 W/ Direction de la réglementation et des libertés publiques
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Re: registres immatriculation véhicules
Bonjour à tous,
Les archives possèdent-elles des registres d'immatriculation des voitures des années 20 ?
avec l'immatriculation, sans le N° du département, du type 5038 01 ( avant 1928 ) ?
Par avance merci
Emmanuel Maeght
Les archives possèdent-elles des registres d'immatriculation des voitures des années 20 ?
avec l'immatriculation, sans le N° du département, du type 5038 01 ( avant 1928 ) ?
Par avance merci
Emmanuel Maeght
Modifié en dernier par webmestre le mar. 13 juin 2017 09:54, modifié 1 fois.
Raison : Nous vous rappelons les règles du Forum : Un questionnement = un message... Nous vous demandons de bien vouloir créer un nouveau sujet. Merci
Raison : Nous vous rappelons les règles du Forum : Un questionnement = un message... Nous vous demandons de bien vouloir créer un nouveau sujet. Merci
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