Acte de naissance Woussen Petite Synthe

Règles du forum
.
Vos messages sont soumis à la validation des Archives départementales du Nord. Pour être certain que votre message corresponde bien aux règles de communication sur internet, consulter les conditions générales d'utilisation du forum des AdN
.
- N'hésitez pas à utiliser le formulaire de recherche (en haut à droite), votre questionnement a peut-être déjà été abordé !
- N'oubliez pas :
  • Un questionnement = un message
  • Rédiger votre titre et votre message afin de donner envie de le lire et de vous aider !!

.
Ce forum offre un espace de discussion dédié à l’entraide informatique à l'accès des "Archives en ligne" du site internet des AdN. Que vous soyez généalogiste amateur, débutant ou expert, chercheur, responsable d'association,... nous souhaitons que vous trouviez une réponse à votre difficulté dans une bonne ambiance, de la sympathie et de la compétence.
NGilliers
Membres
Membres
Messages : 2
Enregistré le : dim. 22 mars 2015 09:56

Acte de naissance Woussen Petite Synthe

Message non lu par NGilliers »

Bonjour,

Pour la rédaction d'un arbre généalogique je suis à la recherche de la filiation parentale de Marie Woussen née le 16 septembre 1930 à Petite-Synthe.

Pourrais-je obtenir cette information ?

Deuxième question : jusque quelle année sont conservés et communicables les actes d'état civil aux adn ?

Bonne journée
webmestre
Moderateurs
Moderateurs
Messages : 5241
Enregistré le : mar. 11 févr. 2014 15:00
Localisation : Lille
Contact :

Re: Acte de naissance Woussen Petite Synthe

Message non lu par webmestre »

Bonjour,

En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.

Le registre des naissances à partir de 1883 est en un seul registre jusque 1930. Aussi il est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.
Je vous fais parvenir l'acte par message privé.


Concernant votre questionnement, la "conservation" et la "communication" dépendent des versements ... je ne peux pas vous donner de dates extrêmes, tout dépend de ce qui est versé...
Cordialement.

Image
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Verrouillé
  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message

Retourner vers « CONSEIL / AIDE / Questions face à une recherche »