Recherche jugements TC Valenciennes 1834 & 1837

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bdupont8
Membres
Membres
Messages : 1
Enregistré le : mar. 7 mars 2017 16:04

Recherche jugements TC Valenciennes 1834 & 1837

Message non lu par bdupont8 »

Bonjour,
Je fais suite à la remarque qui m'a été faite le 9 mars (ci-dessous) et vous remercie de l'aide que vous pourrez m'apporter à prpos de la recherche que je souhaite effectuer (voir mon message du 07.03.2017, juste après)
Bien cordialement
Bernard Dupont

Re: Recherche jugements TC Valenciennes 1834 & 1837
Envoyé: Jeu 9 Mar 2017 12:40
de webmestre

Bonjour,
Comme vous êtes là en message privé, je vous invite, avec le même texte, à rédiger un message dans la rubrique "Conseil / Aide / Questions face à une recherche".

Recherche jugements TC Valenciennes 1834 & 1837
Envoyé: Mar 7 Mar 2017 17:44
de bdupont8
Bonjour,
Je ne sais pas si je fais un usage correct de ce forum et je vous prie de m'en excuser.
Je recherche deux jugements - et si possible les pièces des dossiers - du Tribunal Civil de 1ère Instance de Valenciennes du 10.01.1834, d'une part, et du 18.09.1837, d'autre part. Mentions de ces deux jugements figurent en marges de l'acte de mariage de Jean Baptiste François Bonnenfant et de Marguerite Joseph Laplace, célébré le 01.07.1794 à Valenciennes (Source AD : Acte de mariage Valenciennes St Géry BMS 1790-1794 p. 274 / 298). Les jugements ordonnent les changements de noms de l'époux de Bonenfant en Bourbouze (1er jugement) et de l'épouse de Laplace en Delaplace (2ème jugement). Pourriez-vous m'indiquer si les AD conservent ces documents et quelles en sont les cotes ? Et si ces documents ne sont pas aux AD, dans quelles archives pourrais-je les trouver ?
Avec mes remerciements anticipés et l'expression de mes salutations distinguées.
Bdupont8
margot1879
Expert
Expert
Messages : 438
Enregistré le : mar. 3 mai 2016 10:23

Re: Recherche jugements TC Valenciennes 1834 & 1837

Message non lu par margot1879 »

bonjour

les transcriptions se trouve

5 Mi 055 R 053
VALENCIENNES / NMD [1834-1835

page 12/1023

acte 40 jugement rectificatif de bourbouze


5 Mi 055 R 054
VALENCIENNES / NMD [1836-1838]

page 630 et 631/1341

acte 507 jugement rectificatif de bourbouze en date du 25 septembre 1837


cordialement
Verrouillé
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