Bonjour,
Je recherche l'acte de décès ou de sépulture de MERCHEZ ou MERCIER Alexandre en date du 15 mai 1793 ou le 26 Floréal de l'an I, il est décédé à Escautpont
Je ne trouve pas l'acte dans les registres, ni dans les tables.
Peut-être il y a quelques feuilles du registre qui n'ont pas été scannées ?
Pourriez vous m'aider sur cette recherche ?
Bien cordialement et en vous souhaitant une agréable journée.
Clo
Acte de naissance manquant
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Re: Acte de naissance manquant
Bonjour,
Sur l'acte de mariage de son fils, il est noté que la preuve du décès du père fut établit par un acte de notoriété.
Je pense que c'est effectivement du fait de la non déclaration en temps et en heure du décès (d'où l'absence dans le registre concerné).
Sur l'acte de mariage de son fils, il est noté que la preuve du décès du père fut établit par un acte de notoriété.
Je pense que c'est effectivement du fait de la non déclaration en temps et en heure du décès (d'où l'absence dans le registre concerné).
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Re: Acte de naissance manquant
webmestre a écrit :Bonjour,
Sur l'acte de mariage de son fils, il est noté que la preuve du décès du père fut établit par un acte de notoriété.
Je pense que c'est effectivement du fait de la non déclaration en temps et en heure du décès (d'où l'absence dans le registre concerné).
Merci à vous pour votre aide et cette réponse rapide !
Cordialement
Clo
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