VERBEYLEN

[Carole Duhem]

Bonjour,

Je suis à la recherche de la fiche de matricule militaire (état signalétique) de VERBEYLEN François.
Il est né en décembre 1859 à Lille.
Son frère a fait son service à 20 ans (j'ai bien trouvé sa trace à Lille) mais pour François, rien (table alphabétique rien donc je regarde toute l'année 1879)
J'ai déjà regardé 4 volumes, toujours rien trouvé.
Je me pose une question: est-ce que le service militaire était à l'époque à 20 ans ou 18 ans?
Si on est né à Lille, le service doit se faire impérativement à Lille ou pas?
Si quelqu'un pouvez me répondre pour m'aiguiller dans mes recherches.
Merci d'avance
Carole Duhem

[webmestre]

Bonjour,

Il ne faut pas se baser sur le lieu de naissance, mais sur son lieu d'habitation : Pour le trouver, il est donc nécessaire de connaître la zone géographique (arrondissement…) où habite le conscrit à l’âge de 20 ans.

[Carole Duhem]

Bonjour,

Merci pour votre réponse.
Carole Duhem

[margot1879]

bonjour


sur la fiche de son frere auguste
il est noté

fils d'étranger a souscrit le 30 octobre 1878 la declaration prévue par l'article 9 du code civil

https://archivesdepartementales.lenord. ... x_in_visu=

francois n'a peut etre pas était conscrit vu son pere etait belge et sa mere francaise


cordialement

[Carole Duhem]

Bonjour Margot,

Ca veut dire que comme ses parents étaient français et belge, il aurait pu choisir de faire son service ou pas…
Ce n'était pas obligatoire?
Carole Duhem

[margot1879]

bonjour



voir sur wikipédia

Nationalité française — Wikipédia

Les modifications de la législation jusqu'en 1889 <-----------

Nationalité et conscription

Dès 1818, est évoqué un problème lié aux dispositions du Code civil :

les étrangers nés en France pouvant rester indéfiniment étrangers sont légalement exempts de la conscription, ce qui semble constituer un avantage par rapport aux Français.

Ce problème sera évoqué à plusieurs reprises au cours du XIXe siècle, et deviendra aigu lorsque le service militaire deviendra effectivement obligatoire pour tous les Français.

Le 7 février 1851, une loi renforce le droit du sol

Les enfants nés en France de père étranger lui-même né en France deviennent français à la majorité, mais ils conservent le droit de « décliner la qualité de Français » (de la refuser). Cette loi ne change pas grand-chose en pratique, puisque dans la majorité des cas, les intéressés optent pour la nationalité étrangère ;
en 1874, on restreint cette possibilité en réclamant la production d'une attestation officielle de possession de la nationalité en question.

Après cela, la moitié du contingent concerné parvient encore à échapper à la conscription. Ce phénomène touche particulièrement les régions frontalières : par exemple, en 1891, le Nord compte la plus forte proportion d'étrangers, dont la moitié sont pourtant nés en France.

vu l'article il n'était pas obliger de faire son service

cordialement

[Carole Duhem]

Bonjour
Merci pour l'information.
Carole Duhem