Bonjour
En parcourant un sujet j'ai vue une expression que je ne connais pas à propos d'une demande d'acte : "Comme il est au fil de l'eau, il n'est pas publiable sur le site internet".
Que signifie t elle ?
Merci beaucoup
Expression vue "au fil de l'eau"
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Expression vue "au fil de l'eau"
Amicalement Christine
"Celui qui ne sait pas d'où il vient ne peut savoir où il va car il ne sait pas où il est.
En ce sens, le passé est la rampe de lancement vers l'avenir." L'archiduc Otto de Habsbourg-Lorraine
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Re: Expression vue "au fil de l'eau"
Bonjour,
Cela signifie que la commune enregistre au jour le jour (comme au fil de l'eau) les naissances, les mariages, les décès en un même registre...
Aussi, comme indiqué sur la page : https://archivesdepartementales.lenord. ... etat_civil
Cela signifie que la commune enregistre au jour le jour (comme au fil de l'eau) les naissances, les mariages, les décès en un même registre...
Aussi, comme indiqué sur la page : https://archivesdepartementales.lenord. ... etat_civil
Si nous avons des registres distincts, pas de souci, mais si le registre contient autant les naissances que les décès et les mariages, nous devons appliquer cette recommandation de la Cnil pour la publication en ligne..Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
* Naissances de plus de 100 ans
* Mariages de plus de 75 ans
* Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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Re: Expression vue "au fil de l'eau"
Ah d'accord !
Merci beaucoup pour cette explication
Amicalement Christine
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En ce sens, le passé est la rampe de lancement vers l'avenir." L'archiduc Otto de Habsbourg-Lorraine
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