arrêt de la cour d'assises de Douai

Règles du forum
.
Vos messages sont soumis à la validation des Archives départementales du Nord. Pour être certain que votre message corresponde bien aux règles de communication sur internet, consulter les conditions générales d'utilisation du forum des AdN
.
- N'hésitez pas à utiliser le formulaire de recherche (en haut à droite), votre questionnement a peut-être déjà été abordé !
- N'oubliez pas :
  • Un questionnement = un message
  • Rédiger votre titre et votre message afin de donner envie de le lire et de vous aider !!
.
Ce forum offre un espace de discussion dédié à l’entraide informatique à l'accès des "Archives en ligne" du site internet des AdN. Que vous soyez généalogiste amateur, débutant ou expert, chercheur, responsable d'association,... nous souhaitons que vous trouviez une réponse à votre difficulté dans une bonne ambiance, de la sympathie et de la compétence.

arrêt de la cour d'assises de Douai

Message non lupar henri BLOT » Jeu 14 Mai 2020 13:05

Bonjour,
Je fais actuellement des recherches sur Emile Jean Baptiste Blot né le 20 février 1860. Un arrêt de la cour d'assises de Douai en date du 2 mars 1893 le déclare déchu de ses droits de "la puissance paternelle" et confie ses enfants à l'assistance publique. Il est ensuite porté disparu.
Comment accéder aux archives du tribunal de Douai pour connaitre les faits?
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur la voie à emprunter pour accéder au jugement ou à la minute. Je vous remercie d'avance.
Cordialement
henri BLOT
henri BLOT
Membres
Membres
 
Messages: 1
Inscription: Lun 11 Mai 2020 10:06

Re: arrêt de la cour d'assises de Douai

Message non lupar webmestre » Lun 18 Mai 2020 10:43

Bonjour,

Les Archives départementales du Nord sont fermées jusqu'à nouvel ordre. Tous les services au public sont interrompus (salle de lecture, traitement des demandes par courrier et courriel). Votre demande ne pourra être traitée qu'après la réouverture.

Merci de votre compréhension.
Cordialement.

Luc Mouveaux (Webmestre)
Aide informatique à l'accès des Archives en ligne.
webmestre
Moderateurs
Moderateurs
 
Messages: 3185
Inscription: Mar 11 Fév 2014 16:00
Localisation: Lille


Retourner vers CONSEIL / AIDE / Questions face à une recherche

 


  • Articles en relation
    Réponses
    Vus
    Dernier message

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Google [Bot] et 4 invités

cron