Bonjour,
Je fais actuellement des recherches sur Emile Jean Baptiste Blot né le 20 février 1860. Un arrêt de la cour d'assises de Douai en date du 2 mars 1893 le déclare déchu de ses droits de "la puissance paternelle" et confie ses enfants à l'assistance publique. Il est ensuite porté disparu.
Comment accéder aux archives du tribunal de Douai pour connaitre les faits?
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur la voie à emprunter pour accéder au jugement ou à la minute. Je vous remercie d'avance.
Cordialement
henri BLOT
arrêt de la cour d'assises de Douai
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Re: arrêt de la cour d'assises de Douai
Bonjour,
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Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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