Bonjour,
Je voudrais savoir quand est-ce les années de 1913 à 1922 pour la commune de bachy sera disponible, car je recherche deux actes de décès qui pourrais ou pas se trouvé dans cette période de cette communes et visiblement vous n'avez pas en votre possession les tables décennales de cette période.
Cordialement,
Christophe
Acte de décès 1913 1922 Bachy
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Re: Acte de décès 1913 1922 Bachy
Bonjour,
Comme l'indique la vignette, nous ne sommes pas en possession de ce registre de tables décennales (et je ne peux pas vous dire quand cela sera...)
Concernant les actes, en référence au pdf en ligne, voici les perspectives de mise en ligne :
Comme l'indique la vignette, nous ne sommes pas en possession de ce registre de tables décennales (et je ne peux pas vous dire quand cela sera...)
Concernant les actes, en référence au pdf en ligne, voici les perspectives de mise en ligne :
BACHY, NMD [1902 / 1911], 3 E 14510 > Mis en ligne
BACHY, NMD [1912 / 1922], 3 E 14511 > 2023
BACHY, NMD [1923 / 1932], 3 E 14512 > 2033
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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Re: Acte de décès 1913 1922 Bachy
D'accord, merci.
La table décennales, je suppose que c'est la mairie qui vous la transmets, donc doit être en leur possession
La table décennales, je suppose que c'est la mairie qui vous la transmets, donc doit être en leur possession
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Re: Acte de décès 1913 1922 Bachy
Bonjour,
Par la mairie, les tables décennales sont établies en doubles exemplaires. L'un reste en mairie, le second est envoyé au tribunal.
C'est ce second exemplaire que nous recevons, après versement. Ce qui n'est pas le cas pour le registre que vous ciblez.
Oui, un exemplaire devrait se trouver en mairie.
Par la mairie, les tables décennales sont établies en doubles exemplaires. L'un reste en mairie, le second est envoyé au tribunal.
C'est ce second exemplaire que nous recevons, après versement. Ce qui n'est pas le cas pour le registre que vous ciblez.
Oui, un exemplaire devrait se trouver en mairie.
Cordialement.
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