Recherche acte de naissance 1904

[cbocquillon]

Bonjour,

Je recherche l'acte de naissance de

François Louis MERCIER, né à Hamel (Nord) le 14 février 1904,
fils de Ferdinand Alexandre MERCIER et de Marie Maria DUMERCHEZ

Je ne l'ai pas trouvé en ligne - Hamel s'arrête à 1900

Merci beaucoup

[webmestre]

Bonjour,

Je vous fais parvenir l’acte par message privé.
(ce registre ne peut pas encore être publié sur Internet)

[cbocquillon]

Bonjour

Merci beaucoup pour votre aide

Pourquoi cet acte de naissance de 1904 ne peut il pas être encore publié en ligne alors qu'on en trouve jusqu'en 1922 pour certaines communes ?

Merci

[webmestre]

Bonjour,

Cela dépend de la constitution même des registres.

Les actes numérisés à partir des documents originaux, pour la période 1890-1940, selon les communes, ne sont diffusables qu’après les délais recommandés par le Service interministériel des Archives de France pour la diffusion sur internet des archives de l’état civil.

* Naissances de plus de 100 ans
* Mariages de plus de 75 ans
* Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est donc soumis au délai de diffusion de 100 ans.

Voir le PDF pour savoir ce qui est en ligne ou pas (et en ce cas consultable en salle de lecture) :
https://archivesdepartementales.lenord. ... r-3-e-2023

[cbocquillon]

Ah oui d'accord !

Merci beaucoup pour le fichier de Mises en ligne