Logique années manquantes

twenty94470
Membres
Membres
Messages : 1
Enregistré le : ven. 9 juil. 2021 23:38

Logique années manquantes

Message non lu par twenty94470 »

Bonjour,

Je recherche le registre d'état civil de la ville Avesnes-Les-Aubert pour l'année 1920 (année de naissance de mon grand-père)
Sauf que sur le site des archives je crois comprendre que le registre NMD ( Naissance / Mariage / Décès ? ) sera consultable en 2022 j'imagine pour respecter les + de 100 ans règlementaire, mais je n'explique pas la présente des années 1925 / 1937 consultable en ligne. Quel est la différence ?

AVESNES-LES-AUBERT NMD 1915 / 1919 3 E 6348 Mis en ligne
AVESNES-LES-AUBERT NMD 1920 / 1921 3 E 6349 > 2022
AVESNES-LES-AUBERT NMD 1922 / 1924 3 E 6350 > 2025
AVESNES-LES-AUBERT N 1925 / 1930 3 E 6351 > 2031
AVESNES-LES-AUBERT D 1925 / 1937 3 E 17064 Mis en ligne
AVESNES-LES-AUBERT M 1925 / 1937 3 E 17063 Mis en ligne
AVESNES-LES-AUBERT N 1931 / 1937 3 E 17062 > 2038

Egalement la table "Contexte : Registres numérisés des tables décennales (TD3E) AVESNES-LES-AUBERT / 1913-1922" est manquante, le document existe t-il ? non numérisé jusqu'à présent ?

Merci beaucoup pour votre travail,
Cordialement,
webmestre
Moderateurs
Moderateurs
Messages : 5281
Enregistré le : mar. 11 févr. 2014 15:00
Localisation : Lille
Contact :

Re: Logique années manquantes

Message non lu par webmestre »

Bonjour,

Comme l'indique la vignette, pour la table décennale de [1913-1922] > Table absente.
Cela signifie que nous ne sommes pas en possession de celle-ci.

Concernant vos observations, effectivement, N signifie Naissances / M, Mariages / et D pour Décès.

Ainsi, comme nous l'indiquons en information
Les documents concernant la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes, sont ajoutés au site internet en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

Naissances de plus de 100 ans
Mariages de plus de 75 ans
Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Ainsi, les mariages et les décès tel que dans l'information que vous donnez sont effectivement communicables.
Mais pas encore le 3 E 6349 qui contient des naissances de moins de 100 ans.
Cordialement.

Image
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Répondre
  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message

Retourner vers « ANNÉES MANQUANTES »