Acte de naissance 1934/1935

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Sebastien1984
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Acte de naissance 1934/1935

Message non lu par Sebastien1984 »

Bonjour ,

Je suis nouveau sur le forum et j'ai besoin de votre aide .

Je voudrais savoir si je peux accéder aux actes de naissance de 1934 et 1935 dans la ville de Demain .

Je vous remercie par avance

Cordialement
webmestre
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Re: Acte de naissance 1934/1935

Message non lu par webmestre »

Bonjour,

En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Pour Denain, vous trouverez donc sur le site internet :
DENAIN > N / [1914-1916] > 3 E 4429
Au delà et jusque maximum 1942, les numérisations de registres sont accessibles en salle de lecture.

Si vous souhaitez un acte entre 1917 et 1942 pour les naissances, donnez-moi les noms/prénoms ainsi que la date de naissance afin que je puisse regarder cela sur les postes informatiques de la salle de lecture et, selon, vous faire parvenir cela par message privé sur le forum.
Cordialement.

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Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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