Bonjour,
je recherche des actes concernant la commune d'Avesnes Lez Aubert entre 1920 et 1923. Or il y a un saut dans la chronologie et, sauf erreur de ma part, il manque les années allant de 1915 à 1925... Est-ce un manque ou ont-elles disparues ?
Merci d'avance pour votre réponse.
années manquantes Avesnes Lez Aubert
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- Moderateurs
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Re: années manquantes Avesnes Lez Aubert
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
(pour l'info, se référer au pdf mis en ligne sur notre site internet : https://archivesdepartementales.lenord. ... E_2018.pdf)
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les registres ci-dessous sont diffusable en salle de lecture mais ne peuvent pas être publié en ligne sur le site.Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
(pour l'info, se référer au pdf mis en ligne sur notre site internet : https://archivesdepartementales.lenord. ... E_2018.pdf)
AVESNES-LES-AUBERT > 3 E 6348 > NMD > 1915-1919 > Consultation en salle de lecture
AVESNES-LES-AUBERT > 3 E 6349 > NMD > 1920-1921 > Consultation en salle de lecture
AVESNES-LES-AUBERT > 3 E 6350 > NMD > 1922-1924 > Consultation en salle de lecture
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Re: années manquantes Avesnes Lez Aubert
Bonjour,
Merci beaucoup pour le renseignement.
Cordialement
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Cordialement
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