Recherche jugement tribunal correctionnel

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Recherche jugement tribunal correctionnel

Message non lupar geoff38 » Lun 26 Oct 2015 20:29

Bonjour,

Mon aïeul Jules François Derone a été condamné par jugement contradictoire du 21 juillet 1928 du tribunal correctionnel de Lille à 6 mois de prison et 5 ans d’interdiction de séjour pour coups et blessures.

Il est également condamné par jugement contradictoire du tribunal correctionnel de Lille le 9 mars 1910 à Lille à 20 jours de prison pour vol.

Peut-on trouver davantage d'informations sur ces deux jugements aux archives départementales ?
Si quelqu'un pouvait m'obtenir ces éventuelles informations j'en serais vraiment reconnaissant.

Merci
geoff38
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Re: Recherche jugement tribunal correctionnel

Message non lupar webmestre » Jeu 10 Déc 2015 10:59

Bonjour,

Comme le forum concerne les "archives en ligne" et ses fichiers numériques publiés, nous ne pouvons vous répondre ici, sur ce post, concernant les éléments sollicités (et nous ne pouvons afficher les images de ces jugements ici même).

Par contre, nous avons effectué la recherche et nous avons bien ces 2 jugements.
Nous vous conseillons d'envoyer votre demande sur l'adresse mail des AdN (en spécifiant que vous aviez posté sur le forum et que l'on vous oriente sur l'adresse mail) :
archivedep@lenord.fr

Si vous aviez envoyé un mail et que la réponse fut de venir ici poster, nous nous excusons pour cette erreur.
Cordialement.

Luc Mouveaux (Webmestre)
Aide informatique à l'accès des Archives en ligne.
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