Acte de naissance et/ou décés
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Acte de naissance et/ou décés
Bonjour, je suis à la recherche de la soeur de mon pére qui s'appelle Marie-Joseph Devos née le 20-05-1928, fille de Joseph Devos né le 14-02-1896 à Roubaix.Merci de votre aide
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- Enregistré le : mar. 11 févr. 2014 15:00
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Re: Acte de naissance et/ou décés
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Je vous fais parvenir l'acte par message privé.
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Aussi ce registre, numérisé, est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Je vous fais parvenir l'acte par message privé.
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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