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Denain / Actes au-delà de 1913
Posté : mer. 6 janv. 2016 14:41
par normand1952
Bonjour,
Sur votre site, les actes de naissance de Denain de 1914 et au-delà ne sont pas encore affichés.
Une mise à jour est-elle prévue dans les mois à venir ?
Les actes de mariage et de décès de Denain sont par contre publiés jusqu'en 1934.
Re: Denain / Actes au-delà de 1913
Posté : mar. 12 janv. 2016 16:33
par webmestre
Bonjour,
En effet, comme nous l'indiquons en préambule à la recherche :
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
Naissances de plus de 100 ans
Mariages de plus de 75 ans
Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Ainsi votre recherche en naissances pour 1914 est incluse dans un registre (3 E 4429) qui va jusque 1916. Celui-ci sera publié en début d'année 1917.
S'il s'agit d'une demande particulière d'acte, nous pourrions vous la faire parvenir par message privé sur ce même forum.