Denain / Actes au-delà de 1913

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normand1952
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Denain / Actes au-delà de 1913

Message non lu par normand1952 »

Bonjour,
Sur votre site, les actes de naissance de Denain de 1914 et au-delà ne sont pas encore affichés.
Une mise à jour est-elle prévue dans les mois à venir ?
Les actes de mariage et de décès de Denain sont par contre publiés jusqu'en 1934.
Modifié en dernier par webmestre le ven. 29 janv. 2016 15:16, modifié 2 fois.
Raison : Je déplace votre message dans la rubrique " ANNÉES MANQUANTES "
webmestre
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Re: Denain / Actes au-delà de 1913

Message non lu par webmestre »

Bonjour,

En effet, comme nous l'indiquons en préambule à la recherche :
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

Naissances de plus de 100 ans
Mariages de plus de 75 ans
Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Ainsi votre recherche en naissances pour 1914 est incluse dans un registre (3 E 4429) qui va jusque 1916. Celui-ci sera publié en début d'année 1917.

S'il s'agit d'une demande particulière d'acte, nous pourrions vous la faire parvenir par message privé sur ce même forum.
Cordialement.

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Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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