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Actes de naissances LECELLES après 1882
Posté : mer. 9 mars 2016 18:21
par algor769
Bonjour,
Les actes de naissances pour la commune de Lecelles après 1882 sont inexistantes.
Les registres papiers sont-ils manquants ou serait-ce pour une autre raison?
Merci pour votre réponse.
Algor
Re: Actes de naissances LECELLES après 1882
Posté : mar. 19 avr. 2016 16:56
par webmestre
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Le registre des naissances à partir de 1883 est en un seul registre jusque 1930. Aussi il est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.
Re: Actes de naissances LECELLES après 1882
Posté : mer. 20 avr. 2016 18:27
par algor769
Bonsoir à toute l'équipe du forum,
Un tout grand merci pour votre réponse
Cordialement,
Algor