Page 1 sur 1

Logique années manquantes

Posté : ven. 9 juil. 2021 23:50
par twenty94470
Bonjour,

Je recherche le registre d'état civil de la ville Avesnes-Les-Aubert pour l'année 1920 (année de naissance de mon grand-père)
Sauf que sur le site des archives je crois comprendre que le registre NMD ( Naissance / Mariage / Décès ? ) sera consultable en 2022 j'imagine pour respecter les + de 100 ans règlementaire, mais je n'explique pas la présente des années 1925 / 1937 consultable en ligne. Quel est la différence ?

AVESNES-LES-AUBERT NMD 1915 / 1919 3 E 6348 Mis en ligne
AVESNES-LES-AUBERT NMD 1920 / 1921 3 E 6349 > 2022
AVESNES-LES-AUBERT NMD 1922 / 1924 3 E 6350 > 2025
AVESNES-LES-AUBERT N 1925 / 1930 3 E 6351 > 2031
AVESNES-LES-AUBERT D 1925 / 1937 3 E 17064 Mis en ligne
AVESNES-LES-AUBERT M 1925 / 1937 3 E 17063 Mis en ligne
AVESNES-LES-AUBERT N 1931 / 1937 3 E 17062 > 2038

Egalement la table "Contexte : Registres numérisés des tables décennales (TD3E) AVESNES-LES-AUBERT / 1913-1922" est manquante, le document existe t-il ? non numérisé jusqu'à présent ?

Merci beaucoup pour votre travail,
Cordialement,

Re: Logique années manquantes

Posté : lun. 12 juil. 2021 14:45
par webmestre
Bonjour,

Comme l'indique la vignette, pour la table décennale de [1913-1922] > Table absente.
Cela signifie que nous ne sommes pas en possession de celle-ci.

Concernant vos observations, effectivement, N signifie Naissances / M, Mariages / et D pour Décès.

Ainsi, comme nous l'indiquons en information
Les documents concernant la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes, sont ajoutés au site internet en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

Naissances de plus de 100 ans
Mariages de plus de 75 ans
Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Ainsi, les mariages et les décès tel que dans l'information que vous donnez sont effectivement communicables.
Mais pas encore le 3 E 6349 qui contient des naissances de moins de 100 ans.