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années manquantes La Sentinelle.
Posté : lun. 5 sept. 2016 21:29
par ricky59
Bonjour à tous. Lors de mes recherches sur le site des Adn ,il m'a été impossible de trouver les actes de naissance sur la commune de La sentinelle pour les années allant de 1913 à 1934. Sont-elles perdues ou est-ce un oubli de numérisation? Les mariages et décés pour ces années sont, eux, bien présents. merci d'avance.
Re: années manquantes La Sentinelle.
Posté : mar. 6 sept. 2016 09:42
par webmestre
Bonjour,
Je vous invite à relire les informations concernant le cadre de mise en ligne des "Actes d'état civil" :
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
* Naissances de plus de 100 ans
* Mariages de plus de 75 ans
* Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.