registres immatriculation véhicules
Posté : jeu. 13 oct. 2016 13:58
Bonjour,
Les préfectures enregistrent les immatriculations des véhicules dans des registres. Ceux ci sont déposés aux archives avec un délai de consultation de 60 ans.
Les ADN possèdent elles ces ces registres ? Peut on les consulter ? J'aimerais retrouver quels véhicules ont pu posséder des membres de ma famille ou faire des recherches sur des marques de motos.
Merci pour votre ou vos réponses.
SBZ
Les préfectures enregistrent les immatriculations des véhicules dans des registres. Ceux ci sont déposés aux archives avec un délai de consultation de 60 ans.
Les ADN possèdent elles ces ces registres ? Peut on les consulter ? J'aimerais retrouver quels véhicules ont pu posséder des membres de ma famille ou faire des recherches sur des marques de motos.
Merci pour votre ou vos réponses.
SBZ