Le forum

officiel des Archives départementales du Nord
https://forum-archivesdepartementales.lenord.fr/

années manquantes neuvilly

https://forum-archivesdepartementales.lenord.fr/viewtopic.php?t=1804

Page 1 sur 1

années manquantes neuvilly

Posté : jeu. 20 oct. 2016 14:02
par sev07
Bonjour, je ne trouve pas les actes de naissances, mariages et décès des années comprises entre 1912 et 1918 pour la commune de Neuvilly.
Est-ce normal?
Merci d'avance
Bonne journée

Re: années manquantes neuvilly

Posté : mer. 9 nov. 2016 14:50
par webmestre
Bonjour,

En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Le registre [1912-1918] est en un seul registre. Aussi il est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.
Heures au format UTC+02:00
Page 1 sur 1

Développé par phpBB® Forum Software © phpBB Limited

Traduit par phpBB-fr.com