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année manquante
Posté : ven. 3 févr. 2017 17:01
par CAILLAUX MICHEL
Bonjour,
Je recherche l'acte de naissance de ma mère né Delmarle Marie Athénaïse le 19 juillet 1911 à Fontaine Notre Dame arrondissement de Cambrai. Il semblerai sauf erreur de ma part que cette année n'est pas en ligne.
Merci d'avance pour votre aide et votre réponse.
Bien cordialement.
Michel Caillaux.
Re: année manquante
Posté : lun. 6 févr. 2017 11:10
par jiel
Bonjour,
D'après le dernier état, le 3 E6743 n'est disponible (pour le moment) qu'en salle de lecture.
À noter qu'il est bien dans la liste lorsque l'on fait une recherche par cote, mais envoi vers aucune réponse lorsqu'il est sélectionné
Cordialement,
Jean-Luc
Re: année manquante
Posté : mar. 7 févr. 2017 14:07
par CAILLAUX MICHEL
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je suis novice le 3 E6743 c'est quoi ? la salle de lecture, je suppose que c'est en mairie !
Salutations.
Michel CAILLAUX
Re: année manquante
Posté : ven. 10 mars 2017 12:53
par webmestre
Bonjour,
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Le registre des naissances à partir de 1883 est en un seul registre jusque 1930. Aussi il est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.
Je vous fais parvenir l'acte par message privé.