bonjour,
je suis à la recherche de l'acte de naissance de mon grand père maternel, j'ai trouvé sa date de naissance dans les tables décennales mais l'acte de naissance de cette année la n'est pas numérisé!
Locoste Abel Aimé né le 04 octobre 1921 à Hautmont 59330
Merci d'avance pour votre aide
Locoste Abel Aimé
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Re: Locoste Abel Aimé
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Je vous fais parvenir l'acte par message privé.
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Le registre des naissances HAUTMONT 3 E 9312 1 N [1920-1921] est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Je vous fais parvenir l'acte par message privé.
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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didier77340
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- Enregistré le : lun. 15 mai 2017 22:05
Re: Locoste Abel Aimé
webmestre a écrit :Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Le registre des naissances HAUTMONT 3 E 9312 1 N [1920-1921] est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
sujet clos encore merci pour votre aide
Je vous fais parvenir l'acte par message privé.