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années manquantes hautmont
Posté : dim. 6 août 2017 15:10
par dodedo2735
Bonjour,
Je recherche pour la commune de HAUTMONT, les années 1913 à 1919 pour les naissances et/ou les baptèmes.
Car sur les Archives elles n'apparaissent pas.
Merci pour pour votre aide
Re: années manquantes hautmont
Posté : mer. 20 sept. 2017 16:12
par webmestre
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Je viens donc sur cette base de contrôler les registres qui peuvent être diffusés pour Hautmont et effectivement il y avait un manque.. (N [1913-1914])
C'est réparé !
Il y a déjà en ligne : N / [1916-1916]
Par contre, le registre : 3 E 9310 / N / 1915-1919 est diffusable en salle de lecture mais ne peut pas être publié en ligne sur le site...