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Saint-Pierre-brouck années manquantes 1916 à 1921
Posté : mar. 16 janv. 2018 22:54
par alain3131
Bonjour
Sur la commune de St Pierre-Brouck les années 1916 à 1921 sont manquantes dans les actes civils des mariages et des décès
cordialement
Alain3131
Re: Saint-Pierre-brouck années manquantes 1916 à 1921
Posté : mer. 17 janv. 2018 09:19
par webmestre
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Le registre [1916-1920] est en un seul registre. Aussi il est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.
SAINT-PIERRE-BROUCK >3 E 13749 / NMD, [1916-1920]