actes d'EC et TD mis en lignes s'arrêtant en 1892
Posté : mer. 31 janv. 2018 00:12
Bonjour,
Je souhaiterais savoir s'il est envisagé de poursuivre les numérisation des actes des NMD et des Tables décennales.
Dans les grandes communes, les acte et tables mis en lignes s'étendent à 1932.
Mais dans de nombreuse petites communes les acte et tables mis en lignes s'arrêtent à 1892 (40 années de retard).
C'est le cas dans 2 communes qui m'intéressent : Saulzoir et Sommaing.
Est-il prévu de procéder à la numérisation et à la mise en ligne des actes postérieurs, si oui, dans quel délai ?
Au minimum, ne pourrait-on pas envisager de numériser et de mettre en ligne le tables décennales ?
Merci pour votre réponse
Fred
Je souhaiterais savoir s'il est envisagé de poursuivre les numérisation des actes des NMD et des Tables décennales.
Dans les grandes communes, les acte et tables mis en lignes s'étendent à 1932.
Mais dans de nombreuse petites communes les acte et tables mis en lignes s'arrêtent à 1892 (40 années de retard).
C'est le cas dans 2 communes qui m'intéressent : Saulzoir et Sommaing.
Est-il prévu de procéder à la numérisation et à la mise en ligne des actes postérieurs, si oui, dans quel délai ?
Au minimum, ne pourrait-on pas envisager de numériser et de mettre en ligne le tables décennales ?
Merci pour votre réponse
Fred