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acte de mariage
Posté : ven. 2 févr. 2018 12:51
par ArPaSo62
Bonjour,
je cherche l'acte de mariage entre Paul Aliamus et Louise Ghys en date du 07/02/1914 à Zuytpeene.
(Malgré les cent ans écoulés, il semble qu'il ne soit pas accessible en ligne.)
Merci.
Re: acte de mariage
Posté : mar. 27 févr. 2018 16:56
par webmestre
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Le registre ZUYTPEENE > 3 E 4101 > NMD, 1911-1920 est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.
Je vous fais parvenir l'acte par message privé.