anné 1907 manquante naissance hasnon

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anné 1907 manquante naissance hasnon

Message non lupar lecondrinois02700md » Lun 7 Mai 2018 18:11

(Afin de faciliter la recherche, veuillez bien noter le maximum d'informations : La commune concernée, la cote du microfilm ou du registre concerné, les années ...)bonjour
je recherche l année 1907 les actes de naissance pour la commune de HASNON
je ne trouve pas
cordialement
lecondrinois 02700
lecondrinois02700md
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Re: anné 1907 manquante naissance hasnon

Message non lupar webmestre » Lun 14 Mai 2018 17:05

Bonjour,

Bonjour,

En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)

Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.


Le registre des naissances de 1907 est en un seul registre jusque 1920. Aussi il est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.

Vous trouvez cette information là au sein du pdf, rubrique "Actes" à droite :
REGISTRES 3 E
Communes | dates | types d'actes | cotes de registres
En téléchargement
Pdf d'aide à la recherche pour l'ensemble des registres 3E en ligne (mise à jour 2018)

HASNON 3 E 4693 > N / 1900-1920 > Consultation en salle de lecture
Cordialement.

Luc Mouveaux (Webmestre)
Aide informatique à l'accès des Archives en ligne.
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