année 1922

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année 1922

Message non lupar nouines62 » Jeu 6 Sep 2018 13:22

bonjour,je recherche un mariage à CAUDRY le 16 décembre 1922(GALOIS alfred et GOSSE germaine éva) sur le site est écrit jusqu'en 1927 hors pas d'année 1922 puis je écrire aux archives pour recevoir l'acte merci à vous cdt
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Re: année 1922

Message non lupar webmestre » Lun 10 Sep 2018 14:54

Bonjour,

En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)

Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.


Le registre des mariages est en un seul registre pour l'année 1922 (NMD). Aussi il est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.

Je vous fais parvenir l'acte par message privé.
Cordialement.

Luc Mouveaux (Webmestre)
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Re: année 1922

Message non lupar nouines62 » Lun 10 Sep 2018 20:10

Bonsoir et encore merci à pour la réception de l'acte demandé sur Caudry quelle rapidité cdt
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