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Recherche acte de décés de Henriette Véronique Cornille
Posté : dim. 23 sept. 2018 15:09
par louismorin
Bonjour impossible d'avoir accès a l'acte de décès de 1920 a Monchecourt pour la personne de Henriette Véronique Cornille.
Je Connais pas le mois mais la date du 27.
Si quelqu un peut me venir en aide svp.
Re: Recherche acte de décés de Henriette Véronique Cornille
Posté : lun. 24 sept. 2018 12:08
par webmestre
Bonjour,
En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Le registre des décès de 1920 est en un seul registre ( MONCHECOURT > 3 E 6246 1 > NMD [1914-1928] . Aussi il est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.
Je vous fais parvenir l'acte par message privé.
Re: Recherche acte de décés de Henriette Véronique Cornille
Posté : mar. 25 sept. 2018 08:00
par louismorin
je vous remercie