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Les registres des NMD des années 1915 à 1918 de Saint-Hilaire-lez-Cambrai sont absents et ne figurent pas sur la listes des manques constatés. Pourquoi ?

Bonjour,

L'information de la publication sur internet est présente en info centrale :

Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
Naissances de plus de 100 ans
Mariages de plus de 75 ans
Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.

Je vous invite ainsi à consulter le pdf qui se trouve à droite de la rubrique des "actes en ligne".
Nous avons repris l'ensemble des informations "mise en ligne sur le site internet / Consultation en salle de lecture"

REGISTRES 3 E > Communes | dates | types d'actes | cotes des registres
En téléchargement :
Pdf d'aide à la recherche pour l'ensemble des registres 3 E en ligne (mise à jour 2018)

Information :

3 E 7037
NMD > 1911-1914 > Mis en ligne

3 E 7038
NMD > 1915-1918 > Consultation en salle de lecture

3 E 7039
N > 1919-1927 > Consultation en salle de lecture

3 E 7041
D > 1919-1937 > Mis en ligne

3 E 7042
M > 1919-1937 > Mis en ligne

3 E 7040
N > 1928-1937 > Consultation en salle de lecture

Bonjour,
Consultation en salle de lecture, c’est bien, quand on réside à proximité, mais quand habite à 850 km c’est plus difficile. Pourquoi ne pas les mettre en ligne tout simplement, pourquoi cette période n’est pas aussi accessible que les autres ?
Bonne après-midi
JJ Carrez

Bonjour,

Avez-vous lu mon message dans son intégralité ?..

Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
* Naissances de plus de 100 ans
* Mariages de plus de 75 ans
* Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.

Il faut différencier "consultation" et "publication" (respect de la vie privée) : Cf. les directives de la Cnil.
Ainsi, pour exemple concret, repris de mon premier message, le registre 3 E 7038 / NMD > 1915-1918 sera publié en janvier 2018.

Janvier 2019 vous voulez peut-être dire ??
Oui j’ai lu intégralement, ou ce n’ai pas très clair ou c’est moi qui ne comprends rien.
En tous cas merci pour la rapidité des réponses.
Cordialement.

Bonjour,

Oui, 2019 !

Pour compléter, il existe, surtout dans les "grosses" communes, des registres différents, distincts : où sont notés les "naissances, un autre pour les "mariages", un dernier pour les "décès".

Ainsi, selon les directives de la Cnil, nous pouvons mettre en ligne sur le site internet, à ce jour, les Naissances de plus de 100 ans (soit jusque fin 2017), les Mariages de plus de 75 ans et les Décès de plus de 25 ans.
Mais, si un registre contient, car écrit "au fil de l'eau de l'année", des naissances, des mariages et des décès, nous ne pouvons mettre celui-ci (ou ces années-là si c'est un seul registre) que si les naissances ont moins de 100 ans. (hélas pour les actes de mariages et décès qui s'intercalent au fur et à mesure du registre)

C'est pour cela que je vous donnais la liste suivante :

3 E 7037 : NMD > 1911-1914 > Mis en ligne

3 E 7038 : NMD > 1915-1918 > Consultation en salle de lecture

3 E 7039 : N > 1919-1927 > Consultation en salle de lecture

3 E 7041 : D > 1919-1937 > Mis en ligne

3 E 7042 : M > 1919-1937 > Mis en ligne

C’est plus clair dans mon esprit à présent.
Merci pour vos réponses et votre patience.
Je ne vous dérange plus.
Cordialement.