Manques Saint-Hilaire-lez-Cambrai
Posté : ven. 12 oct. 2018 01:31
Les registres des NMD des années 1915 à 1918 de Saint-Hilaire-lez-Cambrai sont absents et ne figurent pas sur la listes des manques constatés. Pourquoi ?
officiel des Archives départementales du Nord
https://forum-archivesdepartementales.lenord.fr/
https://forum-archivesdepartementales.lenord.fr/viewtopic.php?t=5026
Je vous invite ainsi à consulter le pdf qui se trouve à droite de la rubrique des "actes en ligne".Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
Naissances de plus de 100 ans
Mariages de plus de 75 ans
Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Information :REGISTRES 3 E > Communes | dates | types d'actes | cotes des registres
En téléchargement :
Pdf d'aide à la recherche pour l'ensemble des registres 3 E en ligne (mise à jour 2018)
3 E 7037
NMD > 1911-1914 > Mis en ligne
3 E 7038
NMD > 1915-1918 > Consultation en salle de lecture
3 E 7039
N > 1919-1927 > Consultation en salle de lecture
3 E 7041
D > 1919-1937 > Mis en ligne
3 E 7042
M > 1919-1937 > Mis en ligne
3 E 7040
N > 1928-1937 > Consultation en salle de lecture
Il faut différencier "consultation" et "publication" (respect de la vie privée) : Cf. les directives de la Cnil.Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
* Naissances de plus de 100 ans
* Mariages de plus de 75 ans
* Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.