Recherche acte de naissance

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Recherche acte de naissance

Message non lupar Mél » Dim 10 Fév 2019 23:20

Bonjour,

Je suis à la recherche de l'acte de naissance de on arrière grand-mère née à Steenvoorde en 1917.
Savez vous si les registres vont être numérisés?
Merci
Mél
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Inscription: Dim 10 Fév 2019 23:16

Re: Recherche acte de naissance

Message non lupar webmestre » Lun 11 Fév 2019 10:29

Bonjour,

En référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)

Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.


Le registre des naissances [1914-1919] est en un seul registre. Aussi il est diffusable en salle de lecture mais ne peux pas être publié en ligne sur le site.

Je peux, avec l'ensemble des informations : nom/prénom et date, vous faire parvenir l'acte par message privé.

STEENVOORDE > 3 E 4061 > N / 1914-1919
Cordialement.

Luc Mouveaux (Webmestre)
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